🧭 Formation • Contentieux • Passation

Limiter les risques de contentieux
pendant la passation

Accroche : Anticipez les recours avant qu’ils n’arrivent. Une journée 100% terrain pour identifier les zones à risque, sécuriser RC/DCE/analyse et adopter les bons réflexes précontentieux (cas réels + atelier + jeu de rôle).

⏱️ 7h (1 jour) ⚖️ Prévention contentieuse 🧩 RC • DCE • Analyse 🎭 Jeu de rôle précontentieux
📌
Infos clés
Public : acheteurs, juristes, directions achats, AMO
Modalités : présentiel / distanciel • LMS traçable
Format : 1 jour (adaptable en 2×3h30 ou micro-learning)
🔎
Repérer
Identifier les zones à risque à chaque étape de la passation (documents, critères, analyse, traçabilité).
🛡️
Sécuriser
Renforcer RC/DCE/analyse des offres avec une matrice de prévention contentieuse et des preuves auditables.
🎭
Réagir
Adopter les bons réflexes précontentieux : communication, décisions, posture — sans aggraver l’exposition juridique.

1) Présentation générale du module

🎯 Finalité professionnelle
Sécuriser juridiquement et opérationnellement les procédures de passation afin de prévenir les risques de contentieux, limiter les erreurs génératrices de recours et adopter les bons réflexes en situation précontentieuse.
⏱️ Durée indicative
1 journée – 7 heures (adaptable en 2 × 3h30 ou micro-learning)
📍 Modalités
Présentiel / distanciel synchrone • supports numériques interactifs • LMS traçable
👥 Public cible
  • Acheteurs publics et privés
  • Chargés de marchés
  • Juristes commande publique / achats
  • Directions achats
  • AMO / responsables conformité
✅ Prérequis
  • Connaissances de base de la passation des marchés
  • Lecture et utilisation de documents de consultation (RC, DCE)

2) Objectifs pédagogiques opérationnels (approche compétences)

À l’issue de la formation, le participant sera capable de : ➜ Objectifs observables, mesurables et évaluables (Qualiopi – critères 1 & 2)

  • Identifier les zones à risque contentieux à chaque étape de la passation d’un marché
  • Sécuriser les documents clés de la procédure (RC, DCE, analyse des offres)
  • Adopter les bons réflexes professionnels en situation précontentieuse afin de limiter l’exposition juridique de l’acheteur

3) Architecture pédagogique détaillée

Séquence Contenu pédagogique Modalités
Séquence 1 Typologie des contentieux en passation Apports structurés + quiz
Séquence 2 Analyse des erreurs fréquentes Études de cas réels
Séquence 3 Sécurisation des actes et décisions Atelier pratique guidé
Séquence 4 Gestion des recours et précontentieux Jeu de rôle

4) Déroulé pédagogique par séquence

🔹 Séquence 1 — Typologie des contentieux en passation (1h30)
Objectifs intermédiaires
  • Comprendre les principaux types de contentieux
  • Identifier les étapes les plus exposées
Contenus
  • Panorama des contentieux (référé, recours, annulation)
  • Étapes sensibles de la passation
  • Responsabilités de l’acheteur
Méthodes : apports structurés • quiz de positionnement interactif
Évaluation : QCM à feedback immédiat
🔹 Séquence 2 — Analyse des erreurs fréquentes (2h)
Objectifs intermédiaires
  • Repérer les erreurs génératrices de contentieux
  • Analyser les impacts juridiques et opérationnels
Contenus
  • Erreurs de rédaction du RC
  • Mauvaise définition des critères
  • Défauts d’analyse des offres
  • Problèmes de traçabilité
Méthodes : études de cas anonymisés • travail en sous-groupes • débriefing collectif
Évaluation : analyse argumentée d’un cas
🔹 Séquence 3 — Sécurisation des actes et décisions (2h)
Objectifs intermédiaires
  • Appliquer les règles de sécurisation
  • Utiliser des outils de prévention
Contenus
  • Sécurisation du DCE
  • Méthodologie d’analyse des offres
  • Formalisation des décisions
Méthodes : atelier pratique • matrice de prévention contentieuse
Exercice : diagnostic de risque sur un DCE réel ou reconstitué
🔹 Séquence 4 — Gestion des recours & précontentieux (1h30)
Objectifs intermédiaires
  • Adopter les bons réflexes en cas de recours
  • Sécuriser la communication et les décisions
Contenus
  • Réflexes précontentieux
  • Gestion des échanges avec les candidats
  • Posture professionnelle de l’acheteur
Méthodes : jeu de rôle (situation de recours) • débriefing guidé
Évaluation : observation des comportements et décisions

5) Méthodes pédagogiques • 6) Exercices

🎓 Méthodes mobilisées
  • ✔ Pédagogie par l’erreur
  • ✔ Études de cas réels anonymisés
  • ✔ Approche par compétences
  • ✔ Mises en situation professionnelles
  • ✔ Apprentissage actif et collaboratif
➜ Conformité Qualiopi : critère 5
🧪 Exercice principal
Diagnostic de risque sur un DCE
  • Identification des zones sensibles
  • Proposition de corrections
  • Justification juridique
Correction : correction collective argumentée + apports complémentaires du formateur
➜ Traces conservées pour l’audit

7) Quiz neuroscientifique (évaluation des acquis)

🧠 Principes
  • Questions scénarisées (situations “réflexe”)
  • Feedback immédiat argumenté
  • Questions pièges (biais cognitifs) pour renforcer la vigilance
  • Rappel espacé (micro-quiz en fin de séquence)
Exemple (format QCM)
Un candidat conteste la pondération des critères après publication. Que faites-vous ?
Réponse attendue : analyser le risque, vérifier la traçabilité (RC/avis), documenter la décision et, si nécessaire, sécuriser via rectificatif/mesures correctrices sans rupture d’égalité.
✔ Feedback immédiat + justification

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Axoneo Partner – Service Formation & Pédagogie (AFPED).
Personnalisation : typologie d’acheteur (public/privé), documents internes, cas réels anonymisés et traçabilité LMS.