⚙️ CCAG • OS • Délais & pénalités • Réceptions • Paiements • Révision des prix • Traçabilité • Litiges

Exécution administrative, technique et financière des marchés publics

L’exécution est souvent sous-estimée : c’est pourtant là que naissent les retards, surcoûts et contentieux.
AXONEO vous donne des réflexes opérationnels pour lire et utiliser le CCAG, décider vite, et tracer juste.
Résultat : une exécution pilotée, documentée et défendable — même quand le réel décide de “participer”.

⏱️ 2 jours – 14h 👥 Acheteurs • Gestionnaires marchés • MO/MOE • Services techniques & financiers 📦 Modèles OS/PV • Checklists • Fiches réflexes • Fiche calcul révision
🧭 Sécuriser
Décisions et pièces d’exécution conformes, tracées, défendables.
⏱️ Maîtriser les délais
OS, prolongations, pénalités : méthode + opposabilité + réflexes.
💶 Fiabiliser le financier
Paiements, avances, révision/actualisation : moins d’erreurs, moins de retours.
🧾 Prévenir les litiges
Traçabilité, réclamations, règlement amiable : une exécution “audit-ready”.

Objectifs pédagogiques (Qualiopi)

  • Sécuriser l’exécution administrative d’un marché public.
  • Piloter l’exécution technique dans le respect du CCAG.
  • Maîtriser délais, OS, bons de commande et modifications.
  • Gérer vérifications, réceptions et levées de réserves.
  • Optimiser paiements, avances, révisions de prix.
  • Prévenir les litiges et sécuriser la traçabilité contractuelle.
👥 Public
Acheteurs publics, gestionnaires de marchés, MO/MOE, opérateurs économiques, services techniques et financiers.
🧠 Approche AXONEO
Pédagogie active & par compétences • neuro-apprentissage (feedback immédiat) • ludification professionnelle (jeux de rôle, audits, mises en tension).

Programme – 2 jours (14h)

🟦 Jour 1 — Exécution administrative & technique (7h)
Module 1 — Lancement & pilotage administratif (3h30)
  • Notification, prise d’effet, hiérarchie des pièces, rôle du CCAG.
  • Ordres de service : démarrage, modificatifs, suspension/reprise.
  • Bons de commande : encadrement, risques de dérive, sécurisation.
Ateliers : rédaction d’un OS conforme • analyse d’un BC irrégulier.
Livrables : modèle OS commenté • checklist “lancement sécurisé”.
Module 2 — Délais & modifications techniques (3h30)
  • Délais contractuels vs délais d’exécution ; prolongations (procédure CCAG).
  • Pénalités : calcul, opposabilité, repères de jurisprudence.
  • Modifications : prestations supplémentaires ; avenant vs OS.
Mise en situation : 🎭 simulation retard → pénalité ? prolongation ? OS correctif ?
Livrables : fiche réflexe “délais & pénalités” • arbre de décision modification/avenant.
Évaluation intermédiaire : quiz adaptatif (QCM + scénarios) avec feedback commenté.
🟩 Jour 2 — Exécution financière & sécurisation (7h)
Module 3 — Vérifications, réceptions & fin d’exécution (3h30)
  • Vérifications techniques & administratives.
  • Réception avec/sans réserves : effets juridiques, levée des réserves.
  • Garantie de parfait achèvement & responsabilités post-réception.
Cas pratique : gestion complète d’une réception avec réserves + PV sécurisé.
Livrables : modèle PV réception • checklist “fin de marché”.
Module 4 — Exécution financière & prévention des litiges (3h30)
  • Prix : forfaitaire/unitaire ; actualisation vs révision ; clauses paramétriques.
  • Paiements : avances, acomptes, solde ; délais ; intérêts moratoires.
  • Litiges : réclamations, médiation, règlement amiable.
Atelier chiffré : 📊 calcul complet d’une révision de prix (CCAG).
Livrables : fiche calcul révision • schéma “paiement sécurisé”.
Quiz final neuro-pédagogique : 20 questions scénarisées + justification juridique + réactivation mémoire long terme.

Livrables remis (Pack AXONEO)

✔ Modèles
OS, avenants, PV (réception), trames exploitables.
✔ Checklists CCAG
Délais, réception, paiement, points de contrôle.
✔ Fiches réflexes
Décision OS/avenant, pénalités, traçabilité.
✔ Fiche calcul
Révision de prix : méthode + exemple chiffré.
📩 Demander une session
Dates, intra/inter, adaptation à vos CCAG & typologies de marchés : AXONEO personnalise sans diluer.